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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Approsud environnement
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ConsHome
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ConsHome
Approsud environnement, SARL

Numéro de dépôt :
3947804
Date de dépôt :
21/09/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
21/09/2022
ConsHome de Approsud environnement

Présentation de la marque ConsHome

Déposée le 21 septembre 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Approsud environnement auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « ConsHome » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-41 du 12 octobre 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Approsud environnement domicilié(e) Zi La Coupe, 44 Avenue Paul Sabatier - 11100 - Narbonne - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 900 594 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Approsud environnement, M. Jean brice Mira domicilié(e) Zi La Coupe, 44 Avenue Paul Sabatier - 11100 - Narbonne - France.

La marque ConsHome a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3947804.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 39 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ConsHome est expirée depuis le 21 septembre 2022.

Approsud environnement a également déposé les autres marques suivantes : TREENDY , APPROSUD ENVIRONNEMENT , ALLIANTZ , ALLIANTZ EASINOX , Photovoltaïque V.H.E. (Very High Efficient) , WATTS'UP , SOLUTIUM , TWINOX , SOLARSOHNE , ECOTRADING


Approsud environnement, SARL - Zi La Coupe, 44 Avenue Paul Sabatier - 11100 - Narbonne - France - SIREN 433900594


Approsud environnement, M. Jean brice Mira - Zi La Coupe, 44 Avenue Paul Sabatier - 11100 - Narbonne - France


Publication - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-41

Enregistrement sans modification - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2013-02

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; batteries électriques ; fils électriques ; relais électriques ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ;

Distribution des eaux, d'électricité ou d'énergie ;

Purification de l'air ; production d'énergie.